Mentions légales
Dernière mise à jour : mai 2026
Éditeur du site
Le site codev-solutions.fr est édité par :
- Société : Codev Solutions
- Forme juridique : SASU
- Capital social : 500 €
- Siège social : France
- RCS : Pontoise — SIRET 934 489 915 00017
- Email : contact@codev-solutions.fr
- Directeur de la publication : Imad KARNOUNE — gérant de Codev Solutions
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site web : vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Codev Solutions, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Codev Solutions, est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Codev Solutions s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Codev Solutions ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. Codev Solutions décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ou d'une indisponibilité du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.